Mentions légales

1. Éditeur du site

2. Hébergeur

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site gtmrenov.fr (textes, images, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos, mise en page) est la propriété exclusive de la société GTM-RENOV ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de GTM-RENOV.

4. Limitation de responsabilité

GTM-RENOV s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles.

5. Liens hypertextes

Le site gtmrenov.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. GTM-RENOV ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

6. Cookies

Le site gtmrenov.fr peut être amené à utiliser des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé. Conformément à la législation en vigueur, les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne requièrent pas le consentement de l'utilisateur.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Caen.

8. Crédits

Conception et développement du site : réalisé pour le compte de GTM-RENOV.